Aller au contenu principal
Tag

Procès

Filtrer les articles — 1 163 résultats

Articles

Bruxelles: Première audience du 3ème procès du CAS

Le 15 avril 2009, une quinzaine de militants du comité d’action et de soutien aux sans-papiers avaient perturbé le lancement de la campagne des libéraux européens pour les prochaines élections européennes. Aux cris de ‘A bas les frontières, stoppez les déportations!’, les militants ont fait irruption peu après le début du congrès organisé à Tours […]

Bruxelles: Etat de siège au palais de justice

La police a déployé des moyens exceptionnels pour sécuriser le Palais de Justice de Bruxelles. Le procès d’une filière islamiste s’y tient toujours. Déjà sévères depuis l’ouverture du procès le 8 mars, les mesures de sécurité ont été encore renforcées ce lundi. Des véhicules blindés de la police sont stationnés devant le bâtiment. Au pied […]

Belgique: Six libérations dans le ‘dossier PKK’

Le 4 mars dernier, la police avait mené une vaste offensive dans la communauté kurde à travers le pays, interpellant au total 22 personne. Après avoir été auditionnées, huit d’entre elles se sont vues remettre un mandat d’arrêt pour ‘appartenance à un groupe terroriste’, le PKK en l’occurrence. Aujourd’hui, la chambre des mises en accusation […]

France: Réactions au verdict de Vincennes

Le 17 mars à Paris, après la condamnation à des peines de prison ferme entre 8 mois et 3 ans contre les inculpés de l’incendie du centre de rétention de Vincennes, une trentaine de personnes a décidé de ne pas laisser ce jugement sans réponse. Quelques heures après, l’agence Air France (expulseur de sans-papiers) de […]

France: Verdict au procès de ‘Vincennes’

Le tribunal correctionnel a rendu ce mercredi son jugement dans l’affaire de l’incendie du centre de détention de Vincennes le 22 juin 2008. Dix personnes sans-papiers étaient poursuivies pour l’incendie et les violences survenues dans le centre après le décès d’un tunisien qui y était enfermé. Les peines prononcées vont de huit mois à trois […]

Bruxelles: Renouvellement de l’interdit professionnel pour Luk Vervaet

Par une lettre du 24 février 2010, le ministère de la Justice et l’administration pénitentiaire ont à nouveau refusé à l’enseignant Luk Vervaet l’autorisation d’entrée dans les prisons pour y exercer son métier. Cette lettre répondait à la nouvelle demande d’accès introduite par l’employeur de Luk Vervaet. La Cour d’appel de Bruxelles avait jugé, le […]

France: Délibéré pour les militants bretons

Un rassemblement est organisé le premier mars à partir de 13h à Nantes devant le palais de Justice, en soutien aux deux militants qui ont vu une peine requise de 750 euro d’amende à leur encontre le mois dernier. Ces deux militants avaient été victimes d’arrestations arbitraires et étaient poursuivis pour ‘rébellion’. Le militant solidaire […]

France: Semi-liberté accordée puis refusée à Cipriani

Le Tribunal d’Application des Peines a accordé ce mercredi le régime de semi-liberté au militant d’Action Directe Georges Cipriani. Néanmoins, le parquet de Paris a immédiatement annoncé qu’il faisait appel de cette décision, ce qui la suspend automatiquement. L’appel devrait être examiné par la cour d’appel de Paris dans les prochains mois. Le 20 août […]

Inde: Procédure en cours contre le dirigeant maoïste Kobad Ghandy

La Police de Delhi vendredi a déposé un dossier d’accusation contre le chef Maoïste arrêté Kobad Ghandy, accusé de se livrer à des activités anti-nationales. Kobad Ghandy dirigeait le média du Parti communiste de l’Inde (Maoïste) qui a été interdit. L’acte d’accusation qui comporte plus de 100 pages a été déposé devant le Chief Metropolitan […]

Serbie: En marge du procès des ‘six de Belgrade’

Lors de l’audience de mercredi dernier au procès des six anarchistes serbes, de nombreuses personnes s’étaient rassemblées afin de soutenir les six hommes accusés d’être à l’origine de l’attaque contre l’ambassade de Grèce à Belgrade. Lors du rassemblement, la police a procédé à deux arrestations pour ‘obstruction à la justice’. Les deux militants ont été […]

Recherche avancée